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Form-based Code

LE FORM-BASED CODE

Le form‑based code code est un règlement d'urbanisme qui se substitue au règlement de zonage. Il s'en distingue de deux façons.

D'une part, il met l’accent sur les formes urbaines plutôt que sur les usages. Il encadre, notamment en les illustrant, tant les éléments de conception du domaine privé comme l'implantation, le gabarit, la volumétrie et les caractéristiques architecturales des bâtiments, leur relation à la rue et la localisation du stationnement, que les éléments de conception le domaine public comme les trottoirs, les plantations, le mobilier urbain, l'affichage, le stationnement sur rue et les voies de circulation (Fontaine, 2013 ; L'Atelier Urbain, 2017).

D'autre part, il divise le territoire en entités d’aménagement (définies par l’ambiance et le caractère distincts d’un secteur) ou en transects (différents paysages urbains sur un gradient rural-urbain) qui correspondent à des intensités urbaines recherchées et auxquelles différentes règles s'appliquent (Chicago Metropolitan Agency for Planning, s. d.). Il participe ainsi, plus efficacement que le zonage fonctionnaliste, à la création de milieux de vie mixtes et diversifiés, voire complets.

Au Québec, les municipalités peuvent remplacer ou compléter leur règlement de zonage par un form‑based code, ou encore de bonifier leurs règlements d'urbanisme à caractère discrétionnaire (p. ex., plans d'implantation et d'intégration architecturale), à condition de respecter les dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

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Références

CHICAGO METROPOLITAN AGENCY FOR PLANNING (s.d.). Form-Based Codes: A Step-by-Step Guide for Communities, Chicago, Chicago Metropolitan Agency for Planning. [PDF] 46 p.

FONTAINE, Nicolas (2013). « Urbanisme durable. Une réglementation basée sur les formes urbaines », Urbanité, été, p. 46‑49.

L’ATELIER URBAIN (2017). Le form-based code. Vers une évolution des règlements d’urbanisme au Québec, Guide technique, printemps 2017 [PDF] 4 p.